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Marques déposées par jean luc rossignol
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steelsens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

steelsens
jean luc rossignol

Numéro de dépôt :
3878111
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/11/2021
steelsens de jean luc rossignol

Présentation de la marque steelsens

Déposée le 30 novembre 2011 par jean luc rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « steelsens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est jean luc rossignol domicilié(e) 6 de reviran - 43190 - TENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean luc rossignol domicilié(e) 6 de reviran - 43190 - TENCE - France.

La marque steelsens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque steelsens est expirée depuis le 30 novembre 2021.

jean luc rossignol a également déposé les autres marques suivantes : steeldis , maison éco sens


jean luc rossignol - 6 de reviran - 43190 - TENCE - France


jean luc rossignol - 6 de reviran - 43190 - TENCE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.